Introduction

Le Moulin de la fosse noire met à votre disposition sur ce site web des informations, documents, et divers services.

En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d'utilisation.

Le Moulin de la Fosse noire se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des conditions d'utilisation postées sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site.

Droits d'auteur

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable du Moulin de la fosse noire.

Utilisation des informations du site

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

• Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
• Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit
• Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés
• Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations
• Le Moulin de la fosse noire se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit du Moulin de la fosse noire.
• Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l'impression des documents et informations proposés sur le site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.

Informatique et libertes

Il est ici rappelé que conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et liberté, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous.